Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois
/
EXPERT-SEAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPERT-SEAT
SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
94550034
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque EXPERT-SEAT

Déposée le 15 décembre 1994 par la société SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPERT-SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois domicilié(e) 134 route d'Arlon L 8008 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2274553) - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2274553) - 75009 - France.

La marque EXPERT-SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPERT-SEAT est expirée depuis le 15 décembre 2014.

SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois a également déposé les autres marques suivantes : ERGO RECHERCHE , (Marque figurative)


SEMAP Société à Responsabilité de droit luxembourgeois - 134 route d'Arlon L 8008 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2274553) - Luxembourg


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2274553) - 75009 - France


Inscription le 14 novembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°191820 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274553 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344925 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 18 avril 2002 - Changement d'adresse n°344926 - Publication au BOPI 2002-04-18

Inscription le 13 janvier 1997 - Gage constitué n°230997 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 1 juillet 1996 - Gage constitué n°203348 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203347 - Publication au BOPI 1996-07-01

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 20 juin 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°578140 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578138 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 20 juin 2012 - Concession de licence n°578139 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Fauteuils de simulation pour personnes handicapées